Un juriste tranche dans l’affaire Izé Izé : « Micou n’a pas le droit d’exploiter la chanson de 100 Façon sans leur autorisation »

Homme de droit, Arsène Touho explique les implications juridiques dans ce qu’il convient d’appeler affaire Micou Izé Izé et le groupe Zouglou, 100 Façon. Il parle aussi de bon sens.

Micou est manager d’un maquis à Yopougon. Lorsque son maquis est rempli de clients, il lui vient souvent à l’esprit d’exécuter des pas de danses sur le son Izé Izé du groupe Sans Façon en mettant en évidence son ventre et cela lui vaut quelques tonnerres d’applaudissements régulièrement accompagnés d’un déluge de piécettes et de billets de la part de la clientèle satisfaite. Publiée sur facebook, l’une de ses vidéos devient virale et le buzz qui s’en suit élève Micou au rang d’attraction nationale tout comme il impose le son Izé Izé (sorti en décembre 2019, dit-on) comme le tube du moment.

A lire aussi : Côte d’Ivoire : Tiesco le Sultan, l’artiste qui voulait remplacer DJ Arafat dans les buzz, aux arrêts sur plainte de Max Gradel

On est donc en présence des prestations scéniques d’un ventre providentiel, « porte-bonheur » qui vient se greffer à une chanson et le tout plait aux mélomanes. Face à cette nouvelle donne médiatique, les Sans Façons intègrent Micou dans leur promo. Le clip de Izé Izé est même repris pour qu’il y apparaisse de façon plus importante. Les choses se compliquent lorsqu’un groupe d’intérêt se forme autour de l’économie que commence à générer Micoud.

Affaire Micou Izé Izé et le groupe Zouglou, 100 Façons

Il a maintenant un Manager et des danseurs qui le suivent dans des spectacles où il est rémunéré pour danser sur le son de izé izé. Dans la foulée, il exige maintenant sa part sur les revenus du groupe. Et vint le jour où la clameur publique qui avait adopté Micou, commence à s’indigner de l’exploitation abusive d’une chanson dont il n’est pas l’auteur.

Ces faits sont relatifs aux droits d’auteur concernant les œuvres de l’esprit . Ils posent plusieurs questions de droit. Dans ce qui suit, nous nous emploierons à dire que ce que le droit dit. Mais nous ne nous empêcherons pas d’exposer ce qui serait la recommandation du bon sens.

Ce que dit le droit

D’un : un danseur se faisant rémunérer à partir de ses prestations exécutées sur une chanson dont il n’est pas l’auteur est-il redevable des droits d’auteurs vis à vis de l’auteur de ladite chanson ?

Définition préalable : l’oeuvre de l’esprit est une création originale prenant corps dans une forme.Il ressort de l’article 544 du code civil que le droit de propriété est le droit le plus absolu. Il confère au propriétaire d’un bien une triple prérogative: le droit d’user (l’usus), le droit de jouir du bien (le fructus) et le droit de disposer du bien (l’abusus). Dans le domaine des œuvres musicales, le code de la propriété intellectuelle reformule ce principe en son article L. 111-1 qui pose que « l’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporel exclusif et opposable à tous ».

Micou et le groupe 100 Façons le 10 juin 2020 à Abidjan
Micou et le groupe 100 Façons le 10 juin 2020 à Abidjan

Ainsi, Micou n’a pas le droit d’exploiter la chanson des Sans Façon sans leur autorisation. Le faire, ce serait se rendre coupable d’une violation des deux articles précités qui peut mettre à sa charge une obligation de payer des dommages et intérêts, voire leurs droits d’auteurs.

Affaire Micou Izé Izé et le groupe Zouglou, 100 Façons

De deux : la danse de Micou en elle même ne constitue-t-elle pas une création qui le rendrait lui aussi éligible à la protection des droits d’auteurs ?L’article L. 112-1 du code de la propriété intellectuelle protège « les droits d’auteurs sur toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination ». L’oeuvre peut donc être écrite, orale ou visuelle.

C’est dans cette dernière catégorie (oeuvre visuelle) que la danse ventrale de Micou semble se loger dans la mesure où c’est une chorégraphie et qu’en tant que telle, correspond aux œuvres qui se manifestent par des créations de formes sensibles à la vue ». On serait donc en présence de deux créations qui se regardent: la chanson Izé Izé, création musicale agréable à l’ouïe et la danse ventrale de Micou création chorégraphique agréable à la vue.

Ce que recommande le bon sens

Le ventre de Micou peut-il conserver sa valeur marchande en dehors du son izé izé ? Le son izé izé peut-il conserver la même audience auprès du public sans le ventre de Micou ? En fait, par la force des réseaux sociaux, la chanson izé izé des Sans façon et la danse ventrale de Micoud sont devenus artistiquement un tout indivisible.

Téléchargez gratuitement l’Application Afriksoir sur Playstore et ne ratez rien de l’actualité ivoirienne et africaine https://bit.ly/2W5gRFO

En tant qu’enfant de Yopougon, et du quartier camp militaire où vivent mes deux amis Prince et Lova des Sans Façon, je ne peux que leur conseiller de trouver un arrangement contractuel avec Micoud sur la promotion de l’album Izé Izé. Micoud, toi aussi je te conseille de ne pas être gourmand, c’est tout.

Arsène Touho

  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  

Afrik Soir

Read Previous

« Nous avons, à plusieurs reprises, attiré l’attention sur la présence de « guides islamiques » inconnus dans la région d’Odienné » : Les graves alertes d’une sénatrice RHDP

Read Next

Doumbia Major charge encore Soro : « Tu es fini, tes éléments ne pourront pas tenir une ville pendant 48 heures »

Leave a Reply

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *